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Marques déposées par l'association loi 1901 ENTR'ACT
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LES ARTS DU COGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARTS DU COGNAC
ENTR'ACT (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
94515765
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque LES ARTS DU COGNAC

Déposée le 15 avril 1994 par l'association loi 1901 ENTR'ACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARTS DU COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ENTR'ACT domicilié(e) LOGIS DES BESSONS, 17770 MIGRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESSERON Patrick - France.

La marque LES ARTS DU COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS DU COGNAC est expirée depuis le 15 avril 2004.

ENTR'ACT a également déposé les autres marques suivantes : L'Aventure du Cognac X.O. Secrets et Parfums d'une grande eau de vie , LE COMPTOIR DU COGNAC , ALLIANCES CONTACT , LES ESTIVALES DU COGNAC


ENTR'ACT (Association loi 1901) - LOGIS DES BESSONS, 17770 MIGRON - France


TESSERON Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joailleries, bijouterie pierres précieuses; horlogeries et instruments chronométriques. - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeteries; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie - Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.